Cellule décisive dans la constitution d’une carte grise, les chevaux fiscaux servent à connaître le taux de pollution de votre véhicule. Où sont-ils inscrits ? Quelles sont leurs importances ? Comment les calculer ? Élément de réponse ci-dessous.
Plan de l'article
Emplacement des chevaux d’une voiture sur la carte grise
La carte grise contient des informations importantes de votre voiture. Elle renseigne sur la puissance réelle de l’engin et est indiquée en chevaux fiscaux (CV). Cette puissance fiscale est inscrite à droite de la case P6 du certificat d’immatriculation. Si vous utilisez encore l’ancienne carte grise FNI, vous retrouverez le vôtre à la ligne « Puissance/CV ou puissance administrative ». Attention donc à ne pas l’assimiler à la puissance motrice du véhicule, qui est, elle exprimée en kilowatts (kW) et disponible à la rubrique P2.
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L’inscription des chevaux fiscaux dans le certificat d’immatriculation permet aux différentes régions de déterminer le montant applicable. En effet, la taxe provinciale varie en fonction de la zone et peut parfois couter deux fois plus chère. Ce coût est ensuite multiplié par le nombre de cheval de votre engin. Il en est de même pour la somme de la quotité de votre assurance automobile, qui sera aussi défini compte tenu de la puissance du véhicule. Retenez que plus elle est puissante, plus le tarif connaitra également une augmentation.
Signification des chevaux fiscaux d’une voiture
Le cheval fiscal d’un véhicule équivaut à la puissance maximale du moteur en matière de kW/h et à la production de son CO2 en matière de gramme/km. Sa balance sert à établir la carte grise et définir le taux de pollution d’une voiture. En effet, lorsqu’elle est en baisse, le nombre de chevaux fiscaux est moins élevé et donc, le taux de pollution est insignifiant. C’est d’ailleurs la raison de son institution, qui se résume à la quantification du niveau de pollution. En réalité, la plupart des autos filaient entre les mailles des autorités vues que la transmission du gramme de CO2/km n’était pas assez significative.
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Comment calculer les chevaux fiscaux d’une voiture
Bien que la puissance fiscale soit facilement localisable sur la carte grise, il existe la possibilité de la déterminer soi-même. Parfois, cette évaluation s’avère être serviable, surtout lorsque vous payez votre engin à l’extérieur. En effet, les véhicules en provenance du Japon ou des États-Unis ne donnent pas cette information sur le certificat d’immatriculation. De plus, certaines modifications ont été opérées au niveau de la méthode de calcul depuis le premier janvier 2020. Elles concernent surtout les autos WLTP et électrique.
Dorénavant, la puissance fiscale est définie sans l’aide de la puissance du moteur du véhicule. Il en est de même pour l’émission de CO2 produite par les véhicules. Toutefois, vous tiendrez compte de la puissance du moteur en kilowatts. Elle correspond cependant à l’augmentation de la balance du CO2 suite à la règle Worldwide harmonised Light vehicle Test Procedure et assure son équilibre. Ainsi donc, la nouvelle formule servant à calculer le cheval fiscal des véhicules essence ou diesel est :
PA= 1,34 + (1,8 X (kW/100)²) + (3,87 X (kW/100))
Pour PA équivalent à la puissance administrative qui n’est rien d’autre que celle fiscale. En ce qui concerne le résultat final, il est aussi arrondi à l’entier supérieur ou inférieur.
